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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 0022G posée par M. Christian Favier
Grand Paris
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11051 posée par M. Hervé Marseille
Bonus écologique applicable aux véhicules électriques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0414G posée par M. Philippe Kaltenbach
Autoroutes
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 22272 posée par M. Hervé Marseille
Pérennisation du financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22273 posée par M. Roger Karoutchi
Pérennisation du financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22277 posée par Mme Isabelle Debré
Pérennisation du financement du passe navigo à 70 euros par l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1531S posée par M. Christian Favier
Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 25841 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des patrons des auto-écoles de conduite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00766 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des patrons des auto-écoles de conduite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05504 posée par M. Roger Karoutchi
Rachat de la part de l'État dans le capital d'Air France-KLM
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence