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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
388 questions
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 25887 posée par M. André Fosset
Politique contractuelle: relance dans les secteurs public et privé
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 26160 posée par M. André Fosset
Candidats à une élection de représentants du personnel: publication de la liste
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon
Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00094 posée par M. Charles Pasqua
Navigation des pétroliers au large des côtes de la Corse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 27335 posée par M. Anicet Le Pors
Circulation maritime: infractions
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00112 posée par M. Anicet Le Pors
Suites données au rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 27924 posée par M. André Fosset
Fonctionnaires: validation après changement de catégories
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 28192 posée par M. André Fosset
Informatique dans la fonction publique: conditions de travail
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00142 posée par M. Anicet Le Pors
Panne nationale d'électricité du 19 décembre 1978
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence