Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 23856 posée par M. Hervé Marseille

    Position de l'État français sur l'entrée de la Turquie dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10447 posée par M. Hervé Marseille

    Situation des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12718 posée par M. Hervé Marseille

    Accord-cadre entre la France et la région Wallonne sur l'accueil transfrontalier de personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14520 posée par M. Hervé Marseille

    Accord-cadre entre la France et la région Wallonne sur l'accueil transfrontalier de personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15560 posée par M. Hervé Marseille

    Pénalisation de la négation des génocides

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1212S posée par M. Hervé Marseille

    Indemnisation des ex-otages victimes de terrorisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 17448 posée par M. Hervé Marseille

    Pénalisation de la négation des génocides

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1003G posée par M. Hervé Marseille

    Retour des combattants français de Daech sur le territoire national

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0324G posée par M. Hervé Marseille

    Crise au Proche-Orient

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06515 posée par M. Hervé Marseille

    Nouveau traité de l'Élysée et code européen de droit des affaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte