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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 21313 posée par M. Roger Karoutchi
Gestion des déchets ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0234C posée par M. Roger Karoutchi
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 15850 posée par M. Roger Karoutchi
Lutte contre la pollution de l'air
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17248 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures supplémentaires de protection à l'égard des sites industriels classés dans la catégorie « Seveso »
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17464 posée par M. Roger Karoutchi
Gestion des agences publiques de l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18140 posée par M. Roger Karoutchi
Respect des normes d'homologation par les véhicules
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18291 posée par M. Roger Karoutchi
Crédits du fonds d'indemnisation mis en place à la suite des événements dramatiques de la nuit de samedi 3 octobre 2015 au dimanche 4 octobre 2015
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18735 posée par M. Roger Karoutchi
Présence de traces d'hydrocarbures dans les emballages alimentaires
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 24680 posée par M. Roger Karoutchi
Règlement de la dette d'autolib
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02163 posée par M. Roger Karoutchi
Construction de crèches en zones polluées à Paris
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence