Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/11/2004
Pertinence
Question n° 14405 posée par M. Roger Karoutchi

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14161 posée par M. Roger Karoutchi

Absence de médicaments pour les enfants dans les services pédiatriques

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

14/10/2004
Pertinence
Question n° 12574 posée par M. Roger Karoutchi

Tabac : bilan des actions passées et à venir

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

17/06/2004
Pertinence
Question n° 00622 posée par M. Roger Karoutchi

Politique de lutte contre le tabagisme

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 39859 posée par M. Roger Karoutchi

Politique familiale

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence
Question n° 38865 posée par M. Roger Karoutchi

Politique de lutte contre le tabagisme

La question est caduque

28/02/2002
Pertinence
Question n° 38299 posée par M. Roger Karoutchi

Pénurie de produits sanguins dans les établissements hospitaliers d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

07/02/2002
Pertinence
Question n° 37964 posée par M. Roger Karoutchi

Commercialisation des nouveaux médicaments

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37722 posée par M. Roger Karoutchi

Publication des textes concernant les orthophonistes

Réponse du ministère : Santé

03/01/2002
Pertinence