Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 21313 posée par M. Roger Karoutchi

    Gestion des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0234C posée par M. Roger Karoutchi

    La pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15850 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre la pollution de l'air

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17248 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures supplémentaires de protection à l'égard des sites industriels classés dans la catégorie « Seveso »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17464 posée par M. Roger Karoutchi

    Gestion des agences publiques de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18140 posée par M. Roger Karoutchi

    Respect des normes d'homologation par les véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18291 posée par M. Roger Karoutchi

    Crédits du fonds d'indemnisation mis en place à la suite des événements dramatiques de la nuit de samedi 3 octobre 2015 au dimanche 4 octobre 2015

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18735 posée par M. Roger Karoutchi

    Présence de traces d'hydrocarbures dans les emballages alimentaires

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  9. Question n° 24680 posée par M. Roger Karoutchi

    Règlement de la dette d'autolib

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02163 posée par M. Roger Karoutchi

    Construction de crèches en zones polluées à Paris

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte