Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

54 questions

1. Question n° 0456G posée par M. Charles Ceccaldi-Raynaud

   Bagarres entre bandes dans le quartier de La Défense

   Réponse du ministère : Outre-mer

   02/02/2001

   Pertinence

2. Question n° 0480G posée par M. Roger Karoutchi

   Grèves à la SNCF

   Réponse du ministère : Logement

   06/04/2001

   Pertinence

3. Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

   Représentation de la région au sein du syndicat des transports d'Ile-de-France

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   19/10/2001

   Pertinence

4. Question n° 0610G posée par M. Roger Karoutchi

   Politique du Gouvernement en matière de sécurité

   Réponse du ministère : Intérieur

   01/02/2002

   Pertinence

5. Question n° 0021G posée par M. Roger Karoutchi

   Protection des plus démunis dans le projet de loi sur la sécurité intérieure

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   08/11/2002

   Pertinence

6. Question n° 0093G posée par M. Roger Karoutchi

   Organisation des Jeux olympiques en 2012

   Réponse du Ministère des sports

   14/02/2003

   Pertinence

7. Question n° 0129G posée par M. Roger Karoutchi

   Montée de l'antisémitisme en France

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   04/04/2003

   Pertinence

8. Question n° 0176G posée par M. Roger Karoutchi

   Bilan des grèves dans les transports

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   13/06/2003

   Pertinence

9. Question n° 0202G posée par M. Roger Karoutchi

   Installation du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

   Réponse du Premier ministre

   17/10/2003

   Pertinence

10. Question n° 0243G posée par M. Roger Karoutchi

    Suites du Conseil européen de Bruxelles

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    19/12/2003

    Pertinence