Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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610 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

610 questions

Question n° 25298 posée par M. Roger Karoutchi

Transport de colis par les taxis

Réponse du ministère : Équipement

18/05/2000
Pertinence
Question n° 26262 posée par M. Roger Karoutchi

Statut de praticien à temps partiel pour les pharmaciens en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26665 posée par M. Roger Karoutchi

Régulation des transports aériens

Réponse du ministère : Équipement

13/07/2000
Pertinence
Question n° 26948 posée par M. Roger Karoutchi

Situation du département du Val-d'Oise en matière d'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

27/07/2000
Pertinence
Question n° 29013 posée par M. Roger Karoutchi

Situation des associations et des employés d'aide à domicile

La question est caduque

09/11/2000
Pertinence
Question n° 29243 posée par M. Roger Karoutchi

Réglementation applicable à la vente d'artifices sonores

Réponse du ministère : Intérieur

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29309 posée par M. Roger Karoutchi

Compétences des unions de mutuelles

Réponse du ministère : Emploi

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29595 posée par M. Roger Karoutchi

Diminution des honoraires des masseurs-kinésithérapeutes

La question est caduque

07/12/2000
Pertinence
Question n° 0977S posée par M. Roger Karoutchi

Dégradation de la qualité des transports publics en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2000
Pertinence
Question n° 29991 posée par M. Roger Karoutchi

Retraite mutualiste du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/12/2000
Pertinence