Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

219 questions

  1. Question n° 26290 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Logement: réaffectation du 1% patronal

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27995 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Changement de tension du réseau électrique: conséquences financières

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28169 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Remplacement des instituteurs de l'enseignement primaire dans les Hauts-de- Seine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00167 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Modification de la politique d'investissement d'EDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 30924 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Joailliers et bijoutiers: TVA en cas de vol

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 32440 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Réduction des postes d'internes: situation en région parisienne

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 32766 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Situation des veuves remariées

    Réponse du ministère : Condition féminine

    Pertinence Faible

  8. Question n° 33037 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Conditions de travail des enseignants auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 33128 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Conditions de fonctionnement de la Bibliothèque nationale

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 33178 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Réforme des études médicales universitaires: conséquences

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible