Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 01490 posée par M. Anicet Le Pors

Lycée Emmanuel-Monnier de Châtenay-Malabry: situation

La question est caduque

08/01/1981
Pertinence
Question n° 01148 posée par M. Anicet Le Pors

LEP de la rue d'Estienne-d'Orves à Clamart: conditions de travail

Réponse du ministère : Éducation

10/12/1980
Pertinence
Question n° 01034 posée par M. Anicet Le Pors

Situation de l'école maternelle Jules-Verne de Châtenay-Malabry

Réponse du ministère : Éducation

29/11/1980
Pertinence
Question n° 00032 posée par M. Anicet Le Pors

Situation du Lycée Marie-Curie à Sceaux

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1980
Pertinence
Question n° 33183 posée par M. Anicet Le Pors

Pau: construction d'un troisième lycée

Réponse du ministère : Éducation

06/03/1980
Pertinence
Question n° 32980 posée par M. Anicet Le Pors

Ecole maternelle des Rochers (Clamart): remplacement d'une institutrice

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32837 posée par M. Anicet Le Pors

Carte scolaire: consultation des organismes paritaires

Réponse du ministère : Éducation

14/02/1980
Pertinence
Question n° 30602 posée par M. Anicet Le Pors

Hauts-de-Seine: situation des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1979
Pertinence
Question n° 30290 posée par M. Anicet Le Pors

Situation du lycée pour handicapés moteurs de Garches

Réponse du ministère : Santé

17/05/1979
Pertinence
Question n° 02456 posée par M. Anicet Le Pors

Hauts-de-Seine: suppression de classes à la rentrée 1979

Réponse du ministère : Éducation

05/04/1979
Pertinence