Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 00428 posée par M. Anicet Le Pors

Déclin de la langue française

La question est caduque

01/10/1980
Pertinence
Question n° 00412 posée par M. Anicet Le Pors

Etude de l'office national de l'immigration

La question est caduque

30/07/1980
Pertinence
Question n° 00395 posée par M. Anicet Le Pors

Prévention des pollutions marines par les hydrocarbures

Réponse du ministère : Transports

28/05/1980
Pertinence
Question n° 00335 posée par M. Anicet Le Pors

Naufrage du pétrolier "Tanio" au voisinage des côtes de Bretagne

Réponse du ministère : Transports

12/03/1980
Pertinence
Question n° 00326 posée par M. Anicet Le Pors

Rapport concernant les aides publiques à l'industrie privée

Réponse du ministère : Économie

26/02/1980
Pertinence
Question n° 00316 posée par M. Anicet Le Pors

Politique gouvernementale dans le secteur de la machine-outil

La question est caduque

31/01/1980
Pertinence
Question n° 00277 posée par M. Anicet Le Pors

Conséquences de l'échouement de l'Amoco Cadiz

Réponse du ministère : Transports

05/10/1979
Pertinence
Question n° 00256 posée par M. Anicet Le Pors

Prélèvement sur les grosses fortunes

Réponse du ministère : Budget

07/09/1979
Pertinence
Question n° 00215 posée par M. Anicet Le Pors

Pollution par les hydrocarbures

Réponse du ministère : Transports

04/05/1979
Pertinence
Question n° 00207 posée par M. Anicet Le Pors

Répartition des aides publiques à l'industrie

Réponse du ministère : Économie

18/04/1979
Pertinence