Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 10627 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1115S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0243G posée par M. Xavier Iacovelli

    État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26807 posée par M. Roger Karoutchi

    Nécessaire amélioration de la ponctualité du RER B

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25336 posée par M. Roger Karoutchi

    Retard du Charles de Gaulle express

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25021 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse du coût du prolongement du RER E

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18770 posée par M. Roger Karoutchi

    Dégradation du service du RER B

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07693 posée par Mme Christine Lavarde

    Participation de l'État au financement des équipements de transport du quotidien dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20963 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans le métropolitain parisien

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20137 posée par M. Roger Karoutchi

    Grève des conducteurs de trains de la RATP en soutien aux salariés de Goodyear

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne