Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

184 questions

Question n° 0016G posée par M. Michel Duffour

Organisation des négociations sur les 35 heures

Réponse du ministère : Emploi

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Projets de réforme concernant les chefs d'établissement dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Michel Duffour

Bouclage de l'A 86

Réponse du ministère : Équipement

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0158G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Révision des valeurs locatives

Réponse du ministère : Budget

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0235G posée par M. Michel Duffour

Mesures en faveur des exclus

Réponse du ministère : Santé

10/12/1999
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Denis Badré

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Emploi

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0388G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Revendications des buralistes

Réponse du ministère : Économie

20/10/2000
Pertinence
Question n° 0389G posée par M. Roland Muzeau

Convention UNEDIC

Réponse du ministère : Emploi

20/10/2000
Pertinence
Question n° 0440G posée par M. Roland Muzeau

Pouvoir d'achat

Réponse du ministère : Économie

12/01/2001
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Représentation de la région au sein du syndicat des transports d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

19/10/2001
Pertinence