Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 0021G posée par M. Denis Badré

Aménagement du Parc de Saint-Cloud

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Gel des crédits du budget de 1997

Réponse du ministère : Finances

21/02/1997
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Denis Badré

Coût du plan de sauvetage du Crédit lyonnais

Réponse du ministère : Économie

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Dispositif policier pendant la coupe du monde de football

Réponse du ministère : Jeunesse

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0164G posée par M. Denis Badré

Délais d'obtention de la carte nationale d'identité

Réponse du ministère : Intérieur

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0214G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Unification des réseaux d'établissement de l'assiette et de perception des recettes fiscales

Réponse du ministère : Économie

05/11/1999
Pertinence
Question n° 0235G posée par M. Michel Duffour

Mesures en faveur des exclus

Réponse du ministère : Santé

10/12/1999
Pertinence
Question n° 0260G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Niveau excessif des prélèvements obligatoires

Réponse du ministère : Budget

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0270G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Répartition de la dotation globale de fonctionnement

Réponse du ministère : Économie

04/02/2000
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Denis Badré

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Emploi

24/03/2000
Pertinence