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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 01679 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26518 posée par M. Roger Karoutchi
Reprise du transport aérien et lutte contre le dérèglement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier
Financement de la société du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10938 posée par Mme Christine Lavarde
Continuité des pistes cyclables pendant les travaux de voirie
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 18140 posée par M. Roger Karoutchi
Respect des normes d'homologation par les véhicules
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 0234C posée par M. Roger Karoutchi
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 11051 posée par M. Hervé Marseille
Bonus écologique applicable aux véhicules électriques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02717 posée par M. Hervé Marseille
Différence de régime de retraite applicable à des agents effectuant les mêmes missions
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0547S posée par M. Michel Billout
Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence