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Questions avec et sans réponses

57 questions

1. Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi

   Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   17/10/2002

   Pertinence

2. Question n° 19303 posée par M. Roger Karoutchi

   Création d'une « liste noire » européenne unique des transporteurs aériens dangereux

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   15/09/2005

   Pertinence

3. Question n° 20622 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

   Projet de fermeture de la base PNC de United Airlines à Roissy

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/12/2005

   Pertinence

4. Question n° 22114 posée par M. Roger Karoutchi

   Interdiction de circulation des ambulances et des véhicules sanitaires légers parisiens

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   09/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 26290 posée par M. Louis Souvet

   Alignement des avantages sociaux des personnels de police vis-à-vis de leurs homologues gendarmes

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   15/02/2007

   Pertinence

6. Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse

   Données statistiques sur les transports en commun

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/09/2008

   Pertinence

7. Question n° 0235G posée par Mme Nathalie Goulet

   Critères de sélection pour la relance de l'économie dans les territoires

   Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

   23/01/2009

   Pertinence

8. Question n° 0415S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Projet de délocalisation du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   29/01/2009

   Pertinence

9. Question n° 14015 posée par M. Jacques Gautier

   Atteinte aux droits et compétences des communes concernant le transport des personnes à mobilité réduite

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/06/2010

   Pertinence

10. Question n° 15613 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction de la traverse d'une commune pour les poids lourds et itinéraire alternatif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    21/10/2010

    Pertinence