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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 0807S posée par M. Denis Badré
Implantation des officines pharmaceutiques
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0151S posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Projet de jardin-musée des sculptures sur l'île Seguin
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0547S posée par M. Michel Billout
Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre
Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 1557S posée par M. Philippe Kaltenbach
Rénovation des espaces publics du quartier d'affaires de La Défense
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1636S posée par M. Philippe Kaltenbach
Départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 0206S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Intentions du Gouvernement sur le pôle statistique de l'INSEE à Metz
Réponse du Ministère du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0431S posée par M. Philippe Kaltenbach
Avenir de l'hôpital Beaujon de Clichy-la-Garenne
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0450S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Menace de fermeture de l'hôpital Beaujon
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0765S posée par M. Philippe Kaltenbach
Lignes à haute tension survolant des lieux accueillant des publics sensibles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence