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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 11583 posée par M. Hervé Marseille
Travaux de rénovation de l'avenue du Château à Meudon
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11784 posée par M. Philippe Kaltenbach
Respect dans le département des Hauts-de-Seine des objectifs fixés par le schéma directeur de la région Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03870 posée par M. Jean Louis Masson
Implantation de domaines skiables
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence