Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 01649 posée par M. André Fosset

    Conditions de la rentrée universitaire en 1981 à l'IUT de l'avenue de Versailles à Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28698 posée par M. André Fosset

    Formation des techniciens supérieurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08046 posée par M. André Fosset

    Situation de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11004 posée par M. André Fosset

    Plan universitaire : volet social

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11192 posée par M. André Fosset

    Enseignement de l'architecture à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13257 posée par M. André Fosset

    Application de la loi relative à l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22106 posée par M. André Fosset

    Application de la loi sur l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne