Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 26674 posée par M. Guy Schmaus

Clichy: situation de l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1978
Pertinence
Question n° 26903 posée par M. Guy Schmaus

CES Jean-Jaurès, à Clichy: rénovation

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1978
Pertinence
Question n° 26904 posée par M. Guy Schmaus

Ecole nationale de radio-électricité appliquée: classes terminales insuffisantes

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1978
Pertinence
Question n° 26995 posée par M. Guy Schmaus

Surcharge de classes dans une école de Clichy

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27511 posée par M. Guy Schmaus

Ecole normale des Hauts-de-Seine: création de postes

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1978
Pertinence
Question n° 27738 posée par M. Guy Schmaus

Ecole nationale de radio-électricité appliquée: situation

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1978
Pertinence
Question n° 28553 posée par M. Guy Schmaus

Conseil d'école: participation du délégué départemental de l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

20/12/1978
Pertinence
Question n° 28665 posée par M. Guy Schmaus

Collège d'enseignement secondaire Jean-Jaurès de Clichy: projet de réaménagement

Réponse du ministère : Éducation

04/01/1979
Pertinence
Question n° 02381 posée par M. Guy Schmaus

Organisation en cinquième et quatrième d'un concours sur le conseil général

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1979
Pertinence
Question n° 30073 posée par M. Guy Schmaus

Ecole nationale de radio-électricité appliquée de Clichy: suppression de postes de professeurs

Réponse du ministère : Éducation

27/04/1979
Pertinence