Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

Question n° 02291 posée par M. André Fosset

Valorisation de l'enseignement technique: formation des professeurs

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1981
Pertinence
Question n° 01649 posée par M. André Fosset

Conditions de la rentrée universitaire en 1981 à l'IUT de l'avenue de Versailles à Paris

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 03009 posée par M. André Fosset

Sécurité de la crèche d'Antony

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1981
Pertinence
Question n° 23169 posée par M. André Fosset

Protection administrative d'un enseignant

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1985
Pertinence
Question n° 25905 posée par M. André Fosset

Surveillance des cantines scolaires

Réponse du ministère : Éducation

26/09/1985
Pertinence
Question n° 28698 posée par M. André Fosset

Formation des techniciens supérieurs

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 05919 posée par M. André Fosset

Espace pédagogique dans le premier degré: bilan d'étude

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1987
Pertinence
Question n° 00300 posée par M. André Fosset

Enseignement musical : crédits

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1988
Pertinence
Question n° 05437 posée par M. André Fosset

Indemnité de logement des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05438 posée par M. André Fosset

Application de la loi sur l'organisation et promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

29/06/1989
Pertinence