Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 27404 posée par M. Guy Schmaus

    Théâtre de l'Ile- de-France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28903 posée par M. Guy Schmaus

    Constructions gênant une bonne réception des émissions de télévision: réparations

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 30424 posée par M. Guy Schmaus

    FR3: objectivité de l'information

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 30955 posée par M. Guy Schmaus

    Conditions de fonctionnement d'"Inter service route"

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 31037 posée par M. Guy Schmaus

    Fusion éventuelle du figaro et de l'aurore

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 31975 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de la maison de la culture de Nanterre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00105 posée par M. Guy Schmaus

    Situation d'une imprimerie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0668S posée par M. Guy Schmaus

    Acquisition par la collectivité publique de l'auberge où mourut Van Gogh

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne