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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
72 questions
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors
Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors
Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00032 posée par M. Guy Schmaus
Politique d'éducation physique et du sport
Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs
Pertinence
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Question n° 00052 posée par M. Anicet Le Pors
Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors
Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00074 posée par M. Anicet Le Pors
Indépendance des services publics de statistique et de prévision économique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00094 posée par M. Charles Pasqua
Navigation des pétroliers au large des côtes de la Corse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00098 posée par M. Guy Schmaus
Accord entre le groupe Peugeot-Citroën et Chrysler
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00100 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Gestion du service des eaux et fontaines de Versailles, Marly-le- Roi et Saint-Cloud
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence