Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 02205 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi à Clichy

Réponse du ministère : Travail

12/05/1978
Pertinence
Question n° 02318 posée par M. Guy Schmaus

Plan de relance du sport à l'école

Réponse du ministère : Jeunesse

28/09/1978
Pertinence
Question n° 02333 posée par M. Guy Schmaus

Restructuration d'une entreprise de transformation des métaux non ferreux

La question a été retirée

12/10/1978
Pertinence
Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

Réponse du ministère : Industrie

19/10/1978
Pertinence
Question n° 02347 posée par M. Guy Schmaus

Restructuration d'une entreprise de transformation de métaux non ferreux

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

20/10/1978
Pertinence
Question n° 02381 posée par M. Guy Schmaus

Organisation en cinquième et quatrième d'un concours sur le conseil général

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1979
Pertinence
Question n° 02392 posée par M. Guy Schmaus

Tournée en France d'une équipe de rugby d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Jeunesse

22/02/1979
Pertinence
Question n° 02455 posée par M. Guy Schmaus

Situation d'une fabrique de parachutes

Réponse du ministère : Environnement

03/04/1979
Pertinence
Question n° 02469 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une imprimerie de Clichy

Réponse du ministère : Environnement

18/04/1979
Pertinence
Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus

Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Jeunesse

16/05/1979
Pertinence