Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 02205 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi à Clichy

Réponse du ministère : Travail

12/05/1978
Pertinence
Question n° 26876 posée par M. Guy Schmaus

Licenciements dans une entreprise

La question a reçu une réponse directe

28/06/1978
Pertinence
Question n° 26904 posée par M. Guy Schmaus

Ecole nationale de radio-électricité appliquée: classes terminales insuffisantes

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1978
Pertinence
Question n° 27258 posée par M. Guy Schmaus

Accord Peugeot-Citroën-Chrysler: conséquences

Réponse du ministère : Industrie

24/08/1978
Pertinence
Question n° 00098 posée par M. Guy Schmaus

Accord entre le groupe Peugeot-Citroën et Chrysler

La question a été retirée

21/09/1978
Pertinence
Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

Réponse du ministère : Industrie

19/10/1978
Pertinence
Question n° 28380 posée par M. Guy Schmaus

Usine de câblerie de Clichy: situation de l'emploi

La question est caduque

12/12/1978
Pertinence
Question n° 28951 posée par M. Guy Schmaus

Renault véhicules industriels: situation de l'emploi

La question a reçu une réponse directe

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29581 posée par M. Guy Schmaus

Situation et avenir d'une usine de matériels de travaux publics et de bâtiment

La question est caduque

22/03/1979
Pertinence
Question n° 00184 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Industrie

29/03/1979
Pertinence