Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 27112 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans l'entreprise "câble de Lyon" de Clichy

Réponse du ministère : Travail

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27258 posée par M. Guy Schmaus

Accord Peugeot-Citroën-Chrysler: conséquences

Réponse du ministère : Industrie

24/08/1978
Pertinence
Question n° 00098 posée par M. Guy Schmaus

Accord entre le groupe Peugeot-Citroën et Chrysler

La question a été retirée

21/09/1978
Pertinence
Question n° 29581 posée par M. Guy Schmaus

Situation et avenir d'une usine de matériels de travaux publics et de bâtiment

La question est caduque

22/03/1979
Pertinence
Question n° 02517 posée par M. Guy Schmaus

Situation de la société Oger de Clichy

Réponse du ministère : Économie

31/05/1979
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. Guy Schmaus

Fermeture d'une câblerie à Clichy

Réponse du ministère : Industrie

13/06/1979
Pertinence
Question n° 30965 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une entreprise de Clichy

Réponse du ministère : Travail

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31784 posée par M. Guy Schmaus

Entreprise: non-respect de la législation du travail

Réponse du ministère : Travail

07/11/1979
Pertinence
Question n° 32179 posée par M. Guy Schmaus

Situation d'une entreprise du bâtiment de Clichy

Réponse du ministère : Environnement

08/12/1979
Pertinence
Question n° 02683 posée par M. Guy Schmaus

Situation des usines Renault de Billancourt

Réponse du ministère : Industrie

13/03/1980
Pertinence