Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 02469 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une imprimerie de Clichy

Réponse du ministère : Environnement

18/04/1979
Pertinence
Question n° 31010 posée par M. Guy Schmaus

Réintégration d'un ouvrier de l'imprimerie Draeger de Montrouge

Réponse du ministère : Travail

03/08/1979
Pertinence
Question n° 02672 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'imprimerie française

Réponse du ministère : Industrie

05/03/1980
Pertinence
Question n° 33185 posée par M. Anicet Le Pors

Situation d'une imprimerie de Pau

La question est caduque

06/03/1980
Pertinence
Question n° 00629 posée par M. Guy Schmaus

Imprimerie Draeger: situation de l'emploi

La question a reçu une réponse directe

13/11/1980
Pertinence
Question n° 00105 posée par M. Guy Schmaus

Situation d'une imprimerie

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence
Question n° 0611S posée par M. Guy Schmaus

Avenir de la société nationale des entreprises de presse et de ses filiales

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/04/1985
Pertinence
Question n° 27670 posée par M. Charles Pasqua

Centre de télé-enseignement de Vanves (Hauts-de-Seine): transfert de l'imprimerie à Belfort

Réponse du ministère : Éducation

02/01/1986
Pertinence
Question n° 0062S posée par M. Guy Schmaus

Intentions du Gouvernement concernant l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1986
Pertinence
Question n° 05270 posée par M. Ivan Renar

Situation de l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Budget

26/03/1987
Pertinence