Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 26245 posée par M. Guy Schmaus

Entreprise de bâtiment de la région parisienne: licenciements

Réponse du ministère : Environnement

10/05/1978
Pertinence
Question n° 26671 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'entreprise Oger

Réponse du ministère : Travail

14/06/1978
Pertinence
Question n° 26876 posée par M. Guy Schmaus

Licenciements dans une entreprise

La question a reçu une réponse directe

28/06/1978
Pertinence
Question n° 27112 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans l'entreprise "câble de Lyon" de Clichy

Réponse du ministère : Travail

03/08/1978
Pertinence
Question n° 02333 posée par M. Guy Schmaus

Restructuration d'une entreprise de transformation des métaux non ferreux

La question a été retirée

12/10/1978
Pertinence
Question n° 02343 posée par M. Anicet Le Pors

Situation d'une société d'ingénierie

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

18/10/1978
Pertinence
Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

Réponse du ministère : Industrie

19/10/1978
Pertinence
Question n° 02347 posée par M. Guy Schmaus

Restructuration d'une entreprise de transformation de métaux non ferreux

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

20/10/1978
Pertinence
Question n° 28380 posée par M. Guy Schmaus

Usine de câblerie de Clichy: situation de l'emploi

La question est caduque

12/12/1978
Pertinence
Question n° 28889 posée par M. Charles Pasqua

Dépôt des demandes de bourses: modification de la date

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1979
Pertinence