Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0167G posée par M. Guy Schmaus

Industrie automobile: plan de relance

Réponse du ministère : Industrie

11/11/1983
Pertinence
Question n° 0437S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

La question a été retirée

23/11/1983
Pertinence
Question n° 15391 posée par M. André Fosset

Développement industriel: provenance des fonds recueillis par les CODEVI

Réponse du ministère : Économie

02/02/1984
Pertinence
Question n° 0509S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

Réponse du ministère : Industrie

18/05/1984
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. André Fosset

Situation de l'industrie française du meuble

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/06/1984
Pertinence
Question n° 18733 posée par Mme Monique Midy

Situation de l'entreprise CLE auparavant détenue par Creusot-Loire

La question est caduque

02/08/1984
Pertinence
Question n° 22295 posée par M. Guy Schmaus

Fermeture de Citroën à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/02/1985
Pertinence
Question n° 0062S posée par M. Guy Schmaus

Intentions du Gouvernement concernant l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1986
Pertinence
Question n° 02748 posée par M. Robert Pontillon

Rachat d'une partie des implantations industrielles de Renault-Billancourt

Réponse du ministère : Industrie

25/09/1986
Pertinence
Question n° 19813 posée par M. André Fosset

Conséquences du rapprochement de Thomson avec CEA Industries

La question est caduque

13/02/1992
Pertinence