Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

194 questions

  1. Question n° 26036 posée par M. Robert Pontillon

    Français établis hors de France: centres de vote

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02270 posée par M. Robert Pontillon

    SNCF: suppression éventuelle du billet "colonie de vacances"

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26877 posée par M. Robert Pontillon

    Exploitants agricoles: procédure et financement des expropriations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27265 posée par M. Robert Pontillon

    CEE: élaboration d'une politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27822 posée par M. Robert Pontillon

    SNCF: suppression éventuelle du billet colonie de vacances

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27877 posée par M. Robert Pontillon

    Industrie des poids lourds: difficultés

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28623 posée par M. Robert Pontillon

    Elus locaux appartenant à des entreprises du secteur public: exercice du mandat

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00150 posée par M. Robert Pontillon

    Situation du groupe Renault Véhicules Industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28996 posée par M. Robert Pontillon

    CES des Hauts-de-Seine: diffusion d'une brochure sur le conseil général

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte