Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1449 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1449 questions

Question n° 25887 posée par M. André Fosset

Politique contractuelle: relance dans les secteurs public et privé

Réponse du ministère : Économie

07/04/1978
Pertinence
Question n° 25939 posée par M. André Fosset

Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire

Réponse du ministère : Santé

12/04/1978
Pertinence
Question n° 25956 posée par M. André Fosset

Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social

Réponse du ministère : Santé

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26003 posée par M. André Fosset

Rénovation théâtrale: organisation de matinées

Réponse du ministère : Culture

14/04/1978
Pertinence
Question n° 26160 posée par M. André Fosset

Candidats à une élection de représentants du personnel: publication de la liste

Réponse du ministère : Premier ministre

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26161 posée par M. André Fosset

Télévision: lancement d'une publication

La question est caduque

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26381 posée par M. André Fosset

Aide à l'habitat commercial

Réponse du ministère : Environnement

19/05/1978
Pertinence
Question n° 26610 posée par M. André Fosset

Développement des activités sportives: création de centres médicaux spécialisés

Réponse du ministère : Jeunesse

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26629 posée par M. André Fosset

Perspective du pont de Sèvres-parc de Saint-Cloud: sauvegarde

Réponse du ministère : Environnement

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26751 posée par M. André Fosset

Secteur tertiaire: création d'emplois

Réponse du ministère : Travail

17/06/1978
Pertinence