Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5023 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5023 questions

  1. Question n° 1277S posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Difficultés rencontrées par les établissements de santé privés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11489 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Faciliter les candidatures des étudiants sur la plateforme « Mon master »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11490 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Mieux encadrer les classes préparatoires et cours particuliers privés

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11561 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11405 posée par Mme Christine Lavarde

    Homogénéité des plans de prévention des risques inondation

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11267 posée par M. Hervé Marseille

    Cumul emploi-retraite des assistants maternels et familiaux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10756 posée par Mme Christine Lavarde

    Vérification de la vaccination des enfants au préalable de leur inscription à l'école

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10760 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10766 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10599 posée par Mme Christine Lavarde

    Éligibilité des locaux d'accueil des aidants au bénéfice du taux réduit de la TVA

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne