Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5023 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5023 questions

Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors

Conséquences de l'échouage d'un pétrolier

Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

07/04/1978
Pertinence
Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors

Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française

Réponse du ministère : Industrie

07/04/1978
Pertinence
Question n° 25887 posée par M. André Fosset

Politique contractuelle: relance dans les secteurs public et privé

Réponse du ministère : Économie

07/04/1978
Pertinence
Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors

Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)

Réponse du ministère : Industrie

12/04/1978
Pertinence
Question n° 00032 posée par M. Guy Schmaus

Politique d'éducation physique et du sport

Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs

12/04/1978
Pertinence
Question n° 25939 posée par M. André Fosset

Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire

Réponse du ministère : Santé

12/04/1978
Pertinence
Question n° 25956 posée par M. André Fosset

Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social

Réponse du ministère : Santé

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26003 posée par M. André Fosset

Rénovation théâtrale: organisation de matinées

Réponse du ministère : Culture

14/04/1978
Pertinence
Question n° 26036 posée par M. Robert Pontillon

Français établis hors de France: centres de vote

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/1978
Pertinence
Question n° 00052 posée par M. Anicet Le Pors

Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée

La question a été retirée

28/04/1978
Pertinence