Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
27 questions
-
Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille
Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24644 posée par M. Hervé Marseille
Projet de décret modifiant l'article 371 N de l'annexe 2 du code général des impôts sur les associations de gestion agréées des chirurgiens-dentistes et professions de santé
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 24645 posée par M. Hervé Marseille
Tarification des remboursements de certains implants articulaires et orthopédiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24646 posée par M. Hervé Marseille
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24647 posée par M. Hervé Marseille
Emplois d'avenir et risque financier pour les communes et les associations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20445 posée par M. Hervé Marseille
Interdiction d'ouverture des restaurants le 1er mai
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 18230 posée par M. Hervé Marseille
Fin de l'interdiction de la vente des motocyclettes d'une puissance supérieure à 73,6 kilowatts
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17447 posée par M. Hervé Marseille
Conséquences de la réforme de l'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17448 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 17449 posée par M. Hervé Marseille
Reclassement des orthophonistes hospitaliers et attractivité de la profession
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence