Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

619 questions

  1. Question n° 02034 posée par Mme Christine Herzog

    Conditions d'implantation d'un centre équestre

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03392 posée par Mme Christine Herzog

    Commissions d'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03393 posée par Mme Christine Herzog

    Fourniture gracieuse de vêtements et équipements aux agents communaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03400 posée par Mme Christine Herzog

    Permis de construire modificatif

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03534 posée par Mme Christine Herzog

    Installation d'une éolienne familiale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03597 posée par Mme Christine Herzog

    Conditions d'implantation d'un centre équestre

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04123 posée par Mme Christine Herzog

    Délai d'affichage d'une autorisation d'urbanisme

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04124 posée par Mme Christine Herzog

    Espace réservé au stationnement sécurisé des vélos

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05152 posée par Mme Christine Herzog

    Commissions d'attribution de la dotation d'équipement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05153 posée par Mme Christine Herzog

    Fourniture gracieuse de vêtements et équipements aux agents communaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible