Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 0305G posée par M. Ivan Renar

Situation dans les universités

Réponse du Premier ministre

15/05/2009
Pertinence
Question n° 25431 posée par Mme Odette Herviaux

Situation financière des IUT

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25354 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Moyens alloués aux instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

23/11/2006
Pertinence
Question n° 25381 posée par M. Philippe Madrelle

Dégradation des moyens affectés aux IUT

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

23/11/2006
Pertinence
Question n° 25279 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25103 posée par M. Jean-Pierre Michel

Moyens alloués aux IUT

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

02/11/2006
Pertinence
Question n° 24964 posée par Mme Josette Durrieu

Moyens alloués aux IUT

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24985 posée par M. Jean-Claude Merceron

Moyens des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

26/10/2006
Pertinence
Question n° 11803 posée par M. Jean Pourchet

Université de Franche-Comté

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1995
Pertinence
Question n° 10711 posée par M. Roger Husson

Institut universitaire de technologie de Metz

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

13/04/1995
Pertinence