Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
315 questions
-
Question n° 1447G posée par M. Bernard Buis
Situation dans le Haut-Karabakh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1451G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Calendrier des transferts de compétences entre communes et intercommunalités à l'heure de la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1466G posée par M. Claude Malhuret
Assassinat de Samuel Paty
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1486G posée par M. Christian Cambon
Rôle de la Turquie dans les relations internationales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 1519G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Situation au Haut-Karabakh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1526G posée par Mme Esther Benbassa
Proposition de loi relative à la sécurité globale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 1528G posée par M. Serge Babary
Perspectives de réouverture des commerces
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 1537G posée par Mme Sylvie Vermeillet
Nécessaire réouverture des commerces avant le « black Friday »
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence