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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi
Chaînes de télévision C8 et CNews
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier
Liberté de la presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0038G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Art du vitrail et préservation de ce savoir-faire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 1912G posée par M. Thomas Dossus
Organisation des événements culturels
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 22567 posée par M. Jean-Pierre Decool
Propriété intellectuelle sur les réseaux sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22243 posée par M. Joël Guerriau
Réouverture des parcs zoologiques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 22034 posée par M. Alain Marc
Sous-titrages sourds et malentendants lors des éditions ou programmes régionaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation de la culture après un an de crise sanitaire
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 19578 posée par M. Emmanuel Capus
Réglementation de la pêche dite « à l'aimant »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence