Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

Dotation en équipements IRM

La question a été retirée

23/06/2011
Pertinence
Question n° 17928 posée par M. Rachel Mazuir

IRM, une technique d'imagerie à développer en France

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 13774 posée par M. Rachel Mazuir

IRM, une technique d'imagerie à développer en France

La question est caduque

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin

Archivage en matière d'imagerie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0808S posée par M. Alain Houpert

Option d'archivage en imagerie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 10507 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité à l'IRM en Lorraine

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Pertinence
Question n° 09809 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Manque d'IRM

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09645 posée par Mme Annie David

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/06/2009
Pertinence
Question n° 08761 posée par M. Gérard Miquel

Avenir de la radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence