Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 10512 posée par Mme Catherine Dumas

    Ventes illégales de médicaments dans la rue à Paris

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09333 posée par Mme Catherine Dumas

    Nécessaire incitation à l'exercice de la médecine libérale au-delà de 60 ans

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04819 posée par Mme Catherine Dumas

    Nuisances sonores aériennes à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01310 posée par Mme Catherine Dumas

    Insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24432 posée par Mme Catherine Dumas

    Insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22005 posée par Mme Catherine Dumas

    Effondrement du tourisme à Paris et en Île-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19992 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact de la crise épidémique mondiale sur l'activité de l'hôtellerie parisienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1409S posée par Mme Catherine Dumas

    Insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14691 posée par Mme Catherine Dumas

    Insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14692 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact du coronavirus Covid-19 sur l'industrie touristique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible