Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 10148 posée par M. Arnaud Bazin

    Lutte contre les îlots de chaleur dans les villes en temps de canicule

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01423 posée par M. Arnaud Bazin

    Fermetures de lits au sein des unités spécialisées en région parisienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28116 posée par M. Arnaud Bazin

    Fermetures de lits au sein des unités spécialisées en région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10705 posée par M. Arnaud Bazin

    Étendue de l'application de la « taxe sur les bureaux en Île-de-France » aux locaux professionnels vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10224 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation invraisemblable de pénurie de kits de tests du cancer coloréctal

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09857 posée par M. Arnaud Bazin

    Enquêtes concernant les jeunes et le virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07076 posée par M. Arnaud Bazin

    Inaccessibilité des stations du métro parisien

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05900 posée par M. Arnaud Bazin

    Infections nosocomiales contractées lors d'interventions chirurgicales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03784 posée par M. Arnaud Bazin

    Bilan de l'épidémie de grippe et vaccination des personnels médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible