Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 24331 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Commerce de détail

La question est caduque

14/01/1993
Pertinence
Question n° 15387 posée par M. Paul Caron

Modalités d'application du décret relatif au transport urbain et routier non urbain de personnes

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1991
Pertinence
Question n° 15406 posée par M. Auguste Cazalet

Taxis : politique et réglementation

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1991
Pertinence
Question n° 13826 posée par M. Henri Collette

Création d'une instance nationale sur l'évolution des métiers

Réponse du ministère : Artisanat et commerce

21/02/1991
Pertinence
Question n° 01037 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet d'implantation d'un supermarché à Roissy-en-France (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

28/07/1988
Pertinence
Question n° 00017 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Roissy-en-France (Val-d'Oise) : projet d'implantation d'un hypermarché

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

26/05/1988
Pertinence
Question n° 22350 posée par M. René Martin

Profession arboricole en Ile-de-France: conséquences de graves accidents climatiques et du feu bactérien sur tout le verger

La question est caduque

07/03/1985
Pertinence
Question n° 26371 posée par M. Paul Seramy

Ile-de-France : promotion sociale dans l'artisanat ; émissions télévisées

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

19/05/1978
Pertinence