Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 24185 posée par M. André Fosset

Contrats emploi-solidarité de la poste

Réponse du ministère : Postes

24/12/1992
Pertinence
Question n° 0370S posée par M. Jean-Jacques Robert

Réduction des heures d'ouverture des guichets dans les bureaux de poste ruraux

Réponse du ministère : Mer

24/10/1991
Pertinence
Question n° 17657 posée par M. Henri Collette

Unification tarifaire des télécommunications

Réponse du ministère : Postes

10/10/1991
Pertinence
Question n° 17734 posée par M. Daniel Percheron

Délais d'acheminement du courrier

Réponse du ministère : Postes

10/10/1991
Pertinence
Question n° 17560 posée par M. André Fosset

Etat d'application de la loi relative à la réglementation des télécommunications

Réponse du ministère : Postes

03/10/1991
Pertinence
Question n° 16548 posée par M. Jean François-Poncet

Desserte postale de nuit en Lot-et-Garonne

Réponse du ministère : Postes

25/07/1991
Pertinence
Question n° 16280 posée par M. André Fosset

Mise en oeuvre du réseau national des télécommunications pour la recherche

Réponse du ministère : Postes

11/07/1991
Pertinence
Question n° 14064 posée par M. Henri Collette

Enquête sur le fonctionnement de La Poste

Réponse du ministère : Postes

07/03/1991
Pertinence
Question n° 13516 posée par M. Marc Lauriol

Retard dans la transmission de télégrammes

Réponse du ministère : Postes

31/01/1991
Pertinence
Question n° 07603 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Logement dans Paris du personnel des PTE

Réponse du ministère : Postes

21/12/1989
Pertinence