Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 27215 posée par M. Roger Husson

Stratégie du groupe CdF chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/12/1985
Pertinence
Question n° 27071 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Etat de l'industrie de la fibre carbone

La question est caduque

28/11/1985
Pertinence
Question n° 0354G posée par M. Roger Husson

Avenir du site chimique de Dieuze (Moselle)

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

15/11/1985
Pertinence
Question n° 26149 posée par M. Pierre Noe

Financement de l'institut de recherche chimique appliquée

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/10/1985
Pertinence
Question n° 25893 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Rachat des entreprises d'engrais par une société norvégienne

La question est caduque

26/09/1985
Pertinence
Question n° 24919 posée par M. Paul Seramy

Situation de la société Nitrochimie de Cugny (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Pertinence
Question n° 24961 posée par M. Roger Husson

Stratégie du groupe CDF chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Pertinence
Question n° 0327G posée par M. Franz Duboscq

Compagnie française de l'Azote

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/06/1985
Pertinence
Question n° 0643S posée par M. Jacques Eberhard

Situation de l'entreprise COFAZ (compagnie française de l'azote)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

24/05/1985
Pertinence
Question n° 23825 posée par M. Jean Garcia

Fonctionnement de l'usine Rhône-Poulenc: spécialités chimiques de Clamecy (Nièvre)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

23/05/1985
Pertinence