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2370 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
2370 questions
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Question n° 02324 posée par M. Maurice Schumann
Italie: concurrence déloyale à l'industrie française de la maille et de la bonneterie
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 30042 posée par M. Bernard Talon
Conditions de travail d'ouvriers italiens
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson
Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 32912 posée par M. Francis Palmero
Europe: heure d'été
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00852 posée par M. Henri Caillavet
Italie: réglementation des importations d'animaux en provenance de la communauté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01067 posée par M. Louis Minetti
Liaisons maritimes hivernales entre la Corse et l'Italie
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01641 posée par M. Roland Courteau
Importations de vins: suspension
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01642 posée par M. Roland Courteau
Vins italiens: prix
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01643 posée par M. Roland Courteau
Vins italiens: réaménagement des montants compensatoires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01876 posée par M. Francis Palmero
Régions frontalières: difficultés des bijoutiers
Réponse du ministère : Économie
Pertinence