Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2370 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

2370 questions

Question n° 02324 posée par M. Maurice Schumann

Italie: concurrence déloyale à l'industrie française de la maille et de la bonneterie

La question a été transformée.

06/10/1978
Pertinence
Question n° 30042 posée par M. Bernard Talon

Conditions de travail d'ouvriers italiens

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1979
Pertinence
Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/1979
Pertinence
Question n° 32912 posée par M. Francis Palmero

Europe: heure d'été

Réponse du ministère : Industrie

21/02/1980
Pertinence
Question n° 00852 posée par M. Henri Caillavet

Italie: réglementation des importations d'animaux en provenance de la communauté

La question est caduque

21/11/1980
Pertinence
Question n° 01067 posée par M. Louis Minetti

Liaisons maritimes hivernales entre la Corse et l'Italie

Réponse du ministère : Transports

03/12/1980
Pertinence
Question n° 01641 posée par M. Roland Courteau

Importations de vins: suspension

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1981
Pertinence
Question n° 01642 posée par M. Roland Courteau

Vins italiens: prix

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1981
Pertinence
Question n° 01643 posée par M. Roland Courteau

Vins italiens: réaménagement des montants compensatoires

La question est caduque

22/01/1981
Pertinence
Question n° 01876 posée par M. Francis Palmero

Régions frontalières: difficultés des bijoutiers

Réponse du ministère : Économie

12/02/1981
Pertinence