Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

  1. Question n° 09959 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des centres sociaux et espaces de vie sociale

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03462 posée par M. Jean-Claude Requier

    Conditions de délivrance des orthèses de série

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00758 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Précisions sur les objectifs de développement et de promotion de la réalisation des stages ambulatoires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01331 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Conditions de travail et rémunération des salariés de la Sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27381 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Récentes évolutions du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27392 posée par M. Jean-Claude Requier

    Revalorisation des pensions de retraite des artisans et commerçants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26736 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Prise en charge et déplacement des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2253G posée par M. Jean-Claude Requier

    Accès au service public de la santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1993S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Revalorisation des pensions de retraites les plus faibles des artisans et commerçants et solidarité nationale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2063G posée par Mme Maryse Carrère

    Financement des aides à domicile par les départements

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible