Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 25813 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes suscitées par la baisse annoncée des forfaits techniques pour l'imagerie médicale

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25128 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Sous-équipement en audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge de l'algodystrophie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23927 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/11/2016
Pertinence
Question n° 23662 posée par M. Jean-Claude Carle

Conditions d'octroi de l'agrément « centre social » par les caisses d'allocations familiales

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23580 posée par M. Jean-Claude Leroy

Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23435 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge des troubles de l'audition

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23295 posée par M. Jean-Claude Leroy

Fixation des prix de vente des produits et prestations de santé remboursés par la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence
Question n° 23155 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conditions d'accès aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 23002 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Situation du réseau des pharmacies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence