Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

316 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

316 questions

Question n° 10929 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Retraite des veuves remariées des militaires de carrière morts pendant la guerre 1939-1945

Réponse du ministère : Défense

19/07/1990
Pertinence
Question n° 15213 posée par M. Jean Cluzel

Prise en charge par la sécurité sociale du risque de dépendance

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1991
Pertinence
Question n° 15389 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Ouvertures de pharmacies

Réponse du ministère : Santé

30/05/1991
Pertinence
Question n° 18843 posée par M. Pierre Vallon

Rapport sur l'ensemble des aspects de la dépendance

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Pertinence
Question n° 19144 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation financière des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

19/12/1991
Pertinence
Question n° 02027 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Extension aux entreprises de travail temporaire de l'allégement de la cotisation d'allocations familiales

Réponse du ministère : Travail

15/07/1993
Pertinence
Question n° 07132 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Hausse du taux de remboursement des verres de lunettes et des appareils dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/07/1994
Pertinence
Question n° 08913 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français expatriés en Afrique

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/12/1994
Pertinence
Question n° 13784 posée par M. Jean-Claude Carle

Représentativité de l'union des jeunes chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Santé

15/02/1996
Pertinence
Question n° 13792 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation des crèches à domicile

Réponse du ministère : Santé

15/02/1996
Pertinence