Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

3362 questions

Question n° 28737 posée par M. Claude Huriet

Prolongement du séjour en France du dictateur haïtien Jean-Claude Duvalier

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 03983 posée par M. Jean Dumont

Modification du code de l'urbanisme concernant les abris de jardin ou de pêche

La question est caduque

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04578 posée par M. Stéphane Bonduel

Comité d'organisation des jeux olympiques d'hiver d'Albertville (Savoie): démission du président

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04641 posée par M. Josselin de Rohan

Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision

Réponse du ministère : Culture

19/02/1987
Pertinence
Question n° 07467 posée par M. Josselin de Rohan

Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision

Réponse du ministère : Culture

20/08/1987
Pertinence
Question n° 07904 posée par M. Josselin de Rohan

Changements intervenus entre 1981 et 1986 sur les chaînes de télévision

Réponse du ministère : Culture

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08634 posée par Mme Paulette Fost

Seine-Saint-Denis : non-agrément à des demandes de financement du prêt locatif aidé

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08742 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Image de la réalité marseillaise présentée dans l'émission " Carnets de route " et diffusion d'une nouvelle émission

Réponse du ministère : Communication

08/03/1990
Pertinence
Question n° 09325 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1990
Pertinence
Question n° 10484 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Professeurs d'enseignement général des collèges

Réponse du ministère : Éducation

21/06/1990
Pertinence