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Questions avec et sans réponses

518 questions

1. Question n° 05878 posée par M. Michel Souplet

   Transferts liés à la politique agricole commune: bilan d'étude

   Réponse du ministère : Économie

   30/04/1987

   Pertinence

2. Question n° 09584 posée par M. Olivier Roux

   Commémoration de la fondation de l'Australie : participation de la France

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   04/02/1988

   Pertinence

3. Question n° 10228 posée par M. Pierre Lacour

   Suite d'une étude sur les pratiques d'alternance entre le travail salarié, le chômage et le travail au noir

   Réponse du ministère : Fonction publique

   24/03/1988

   Pertinence

4. Question n° 14905 posée par M. Francisque Collomb

   Avenir de l'énergie marémotrice

   Réponse du ministère : Industrie

   25/04/1991

   Pertinence

5. Question n° 17817 posée par M. Edouard Le Jeune

   Création d'un grand ministère rural

   Réponse du ministère : Premier ministre

   17/10/1991

   Pertinence

6. Question n° 01101 posée par M. Paul Caron

   Taux de TVA sur la vente de fleurs et de plantes

   Réponse du ministère : Budget

   20/05/1993

   Pertinence

7. Question n° 01615 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Horticulteurs et pépiniéristes

   Réponse du ministère : Budget

   17/06/1993

   Pertinence

8. Question n° 0279S posée par M. Jean-Jacques Hyest

   Entretien des rivières

   Réponse du ministère : Logement

   14/05/1998

   Pertinence

9. Question n° 0594G posée par M. Francis Grignon

   Conditions du passage à l'euro

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   14/12/2001

   Pertinence

10. Question n° 0044S posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Pénurie de praticiens dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    04/10/2002

    Pertinence